Mentions légales

Éditeur du site

Débat Régie — Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 45 000 €.
Siège social : 24 quai Saint-Vincent, 69001 Lyon, France.
SIRET : 852 417 903 00024 — RCS Lyon 852 417 903.
TVA intracommunautaire : FR62 852417903.
Téléphone : 04 72 10 88 34 — Courriel : contact@debatregie-lyon.fr.

Direction de la publication

Le directeur de la publication est M. Étienne Verdier, président de la société.

Activité réglementée

Débat Régie exerce une activité de production et de régie de spectacles vivants sous licence d'entrepreneur de spectacles vivants n° PLATESV-D-2024-004182 (catégories 2 et 3). Les droits d'auteur et droits voisins sont déclarés auprès de la SACEM et de la SACD pour chaque représentation produite. La société est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle événementielle.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, mise en page, visuels) est la propriété de Débat Régie ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux du ressort de Lyon.